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Règlement du site

Conditions générales d'utilisation du site web TFE91.

Accès au site

Le site est librement accessible ; certaines fonctionnalités sont réservées aux utilisateurs connectés.

Comptes utilisateurs

L'utilisateur doit fournir des informations exactes et préserver la confidentialité de ses identifiants.

L'association peut suspendre ou supprimer un compte en cas d'usage contraire au règlement.

Comportement interdit

Le site ne doit pas être utilisé pour diffuser un contenu illicite, usurper une identité ou perturber le service.

Cookies et données personnelles

Aucun cookie de traçage ou publicitaire n'est utilisé. Le site se limite à un cookie de session technique.

Les données saisies sont utilisées exclusivement pour les services de l'association.

Propriété intellectuelle, responsabilité et droit applicable

Les éléments du site appartiennent à l'association.

Le droit français s'applique et les juridictions du ressort d'Évry-Courcouronnes sont compétentes.

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