Documents
Les textes qui cadrent l’association et le site.
Cette rubrique rassemble les documents officiels utiles à la transparence de TFE91.
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Éditeur, publication, hébergement, propriété intellectuelle et données personnelles.
Statut associatif
Les statuts de l’association loi 1901 : objet, membres, bureau, ressources et dissolution.
Règlement intérieur
Les règles de fonctionnement, de participation et d’engagement des membres et bénévoles.
Règlement du site
Conditions d’utilisation du site, comptes utilisateurs, cookies et responsabilité.
Changelog
Historique public des grandes évolutions du site.